La manière dont les trimestres sont comptabilisés lors d’une période de maladie en vue de la retraite est une question cruciale pour de nombreux travailleurs. Il est essentiel de comprendre comment ces périodes sont prises en compte dans le calcul pour la retraite. Cela permet de saisir l’impact sur les droits à la retraite et la durée de cotisation requise. Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur les comptes des trimestres en maladie pour la retraite.
Comment sont pris en compte les trimestres en arrêt maladie pour la retraite ?
Les arrêts maladie de courte durée n’affectent pas en réalité le calcul des droits à la retraite d’un travailleur. En revanche, les arrêts maladie de longue durée doivent être considérés dans certaines conditions. De plus, les comptes incluent le trimestre au cours duquel vous percevez le 60e jour d’indemnisation en congé maladie.
Le calcul prend aussi en compte un trimestre pour chaque période de 60 jours de compensation. En règle générale, le nombre maximal de trimestres à considérer par an est de 4. En fonction des arrêts maladie, les trimestres pour la retraite se calculent suivant une formule bien définie. Pour vous permettre de bénéficier de votre pension de retraite, les calculs se font en multipliant les trois facteurs suivants :
- Facteur d’âge (déterminé par votre âge à la retraite) ;
- Crédit de service total gagné et acheté ;
- Rémunération moyenne la plus élevée.
L’augmentation de l’un de ces facteurs entraîne alors une augmentation du montant de votre prestation de retraite.
Facteur d’âge
Mesuré par rapport au trimestre écoulé, votre âge à la retraite est converti en un facteur utilisé pour calculer votre prestation de retraite. Ce facteur définit le pourcentage de votre paiement moyen le plus élevé qui intervient dans le calcul. Le facteur d’âge augmente de manière progressive chaque trimestre au cours de votre carrière. Cette augmentation s’observe jusqu’à ce que vous atteigniez l’âge maximum pour la formule de votre niveau.
Crédit de service
Vous gagnez un crédit de service pour chaque heure durant laquelle vous travaillez. Cela inclut également les heures auxquelles vous êtes en vacances payées, en vacances ou en congé de maladie. Le crédit de service peut inclure le service acquis grâce à un achat de service ou à des accumulations de congés de maladie converties. Le crédit de service à la retraite ne prend pas en compte les heures supplémentaires. Il en va de même pour le service à temps partiel qui est inférieur à 75 % du temps plein ou le temps manqué en raison d’un congé sans solde.
Conversion des congés de maladie à la retraite
Les congés de maladie sont le seul type d’accumulation de congés qui peut être pris en compte dans le crédit de service. La plupart des employés d’entreprise sont éligibles à une augmentation de leur prestation de retraite mensuelle. Ils bénéficient de cet avantage grâce à la conversion d’une partie de leur solde de congés de maladie à la retraite.
Comment se font les calculs des trimestres pour les accidents du travail ?
Dans certains cas comme l’incapacité consécutive à un accident du travail, les trimestres sont calculés suivant les modalités bien définies. Lorsque l’incapacité est temporaire, elle donne droit à un dédommagement. Les calculs impliquent le trimestre du 60e jour, étant donné que chaque période de 60 jours de compensation compte 1 ou 4 trimestres par an.
Si l’incapacité du travailleur est permanente ou d’au moins 66 %, tous les trimestres au cours desquels a été versée une rente sont validés pour la retraite. Par ailleurs, une inaptitude de 66 % entraine la perte de plus de 2/3 de la capacité de travail ou du salaire. Le calcul des trimestres pour les accidents du travail se réalise dans les mêmes conditions que celui des maladies professionnelles. Des points de retraite complémentaire sont en effet attribués de la même façon que pour la maladie.
Le calcul des trimestres pour la retraite dans le cas des accidents de travail présente néanmoins quelques spécificités. Les périodes d’arrêt de prestations consécutives à un accident du travail sont considérées comme des périodes cotisées. Cela s’applique même si vous ne cotisez pas directement durant cette période. Il peut arriver que vous soyez victime d’un accident du travail et que cela entraîne un arrêt de prestation.
Dans ce cas, les trimestres correspondants peuvent être validés pour votre retraite. Ces périodes sont souvent prises en compte comme des périodes cotisées, même si vous ne versez pas de cotisations pendant votre arrêt.
Comment se font les comptes des trimestres pour les mi-temps thérapeutiques ?
Durant les mi-temps thérapeutiques, les travailleurs perçoivent une rémunération de leur employeur. Ils bénéficient également des compensations journalières de l’assurance maladie. Dans ce cas de figure, les trimestres sont comptés en fonction de vos cotisations. Pour chaque tranche de 150 fois le Smic horaire, un trimestre est compté. Cela s’applique pour tous les travailleurs ayant perçu au moins 6 762 euros au total durant une année.
Dans ces conditions, 4 trimestres sont validés, soit 600 fois le Smic horaire établi à 11,27 euros. Lorsque la période de mi-temps thérapeutique fait chuter votre paiement sous ce montant, moins de 4 trimestres sont validés. Cependant, les trimestres qui manquent pour atteindre 4 sont attribués comme Indemnités journalières. Les trimestres obtenus à travers l’assurance maladie sont validés sans aucune cotisation. Cela permet de déterminer vos droits éventuels pour partir en retraite avant l’âge légal.
Pour effectuer le calcule du montant de votre pension, seul votre salaire sera pris en compte. Il s’agira de déterminer votre salaire annuel moyen étant donné que vos Indemnités journalières ne sont plus prises en considération. Avec l’accord de votre entreprise, vous avez la possibilité d’augmenter vos cotisations dans le but d’améliorer votre future pension.
En somme, la procédure de calcul des trimestres pour la retraite prend en compte plusieurs critères. Dans le cas des arrêts maladie, des dispositions précises sont mises en place par la loi.
